# ManualPass – Notice, service et sécurité par code QR sur la machine

> ManualPass met à disposition sous forme numérique les notices d’instructions et les déclarations UE de conformité via un code QR fixe – conformément au règlement (UE) 2023/1230 sur les machines, avec demande de version papier, service, avis de sécurité et Security & Support pour le Cyber Resilience Act. Serveurs en Allemagne.

**Une notice d’instructions numérique est-elle autorisée par le règlement machines ?**
Oui. Selon l’article 10, paragraphe 7, du règlement (UE) 2023/1230, la notice d’instructions peut être fournie sous forme numérique – à condition que la machine indique comment y accéder, qu’elle puisse être imprimée, téléchargée et sauvegardée, et qu’elle reste accessible en ligne pendant la durée de vie prévue, et au moins dix ans après la mise sur le marché.

**Dois-je quand même fournir du papier ?**
Si l’utilisateur le demande au moment de l’achat, vous devez fournir gratuitement la notice sur support papier dans un délai d’un mois. Pour les produits destinés à des utilisateurs non professionnels ou susceptibles, dans des conditions raisonnablement prévisibles, d’être utilisés par eux, les informations de sécurité essentielles doivent toujours être fournies sur papier.

**À partir de quand le règlement machines s’applique-t-il ?**
Le règlement (UE) 2023/1230 s’applique à partir du 20 janvier 2027 et remplace alors la directive 2006/42/CE relative aux machines. Ce qui compte, c’est la date de mise sur le marché de chaque exemplaire.

**Combien coûte ManualPass ?**
Starter coûte 129 € par mois (jusqu’à 10 types de machines, 2 utilisateurs), Professional 279 € (jusqu’à 50, 5 utilisateurs), Business 549 € (jusqu’à 250, 15 utilisateurs) – tous les prix par mois HT ; Enterprise avec prix sur demande. Durée de 12 mois avec facturation annuelle ; chaque offre peut d’abord être testée gratuitement pendant 14 jours.

**ManualPass rédige-t-il ma notice d’instructions ?**
Non. ManualPass met à disposition sous forme numérique des documents PDF finalisés – avec code QR fixe, page de scan, demande de version papier et archive des versions. La rédaction et la traduction restent de votre ressort ou de celui de votre prestataire de rédaction technique.

**Où les données sont-elles stockées ?**
ManualPass fonctionne sur des serveurs situés en Allemagne. La page de scan publique ne dépose aucun cookie de suivi.