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TürkçeLa notice d’instructions est le document le plus connu, mais rarement le seul. Une machine s’accompagne généralement d’une déclaration UE de conformité, souvent de consignes de sécurité et, chez les sous-traitants, d’une notice d’assemblage avec déclaration d’incorporation. ManualPass regroupe tous ces documents par type de machine derrière un code QR fixe – avec les mêmes fonctionnalités pour chaque type de document : archive des versions, somme de contrôle, processus de validation et demande de version papier.
Les types de documents mis à disposition par ManualPass
| Type de document | Utilisation typique | Base dans le règlement (UE) 2023/1230 |
|---|---|---|
| Notice d’instructions | toute machine complète | Art. 10, par. 7, annexe III, section 1.7.4 |
| Déclaration UE de conformité | toute machine complète | Art. 10, par. 8, annexe V, partie A |
| Déclaration UE d’incorporation | quasi-machines | Art. 11, par. 8, annexe V, partie B |
| Notice d’assemblage | quasi-machines | Art. 11, par. 7, annexe XI |
| Consignes de sécurité | par exemple pour les machines grand public, versions abrégées, avertissements | Art. 10, par. 7, 4e alinéa |
| Autre document | plan de maintenance, liste de pièces de rechange, fiche technique, schéma électrique, certificats | facultatif |
Les fichiers téléversés sont des PDF. Vous pouvez mettre chaque type de document à disposition dans autant des 26 langues que vous le souhaitez ; la page de scan affiche automatiquement la langue de l’appareil.
Notice d’assemblage et déclaration d’incorporation pour les quasi-machines
Qui livre des sous-ensembles, des entraînements ou des modules qui ne deviennent une machine que chez le client fabrique une quasi-machine. Au lieu de la notice d’instructions et de la déclaration de conformité, elle s’accompagne d’une notice d’assemblage selon l’annexe XI et d’une déclaration UE d’incorporation selon l’annexe V, partie B.
La notice d’assemblage peut être fournie en format numérique (article 11, paragraphe 7), dans les mêmes conditions que la notice d’instructions. La déclaration d’incorporation peut être rendue accessible via une adresse internet ou un code lisible par machine figurant dans la notice d’assemblage (article 11, paragraphe 8). Avec ManualPass, vous rattachez les deux documents au type de machine ; le code QR mène l’intégrateur directement aux deux.
Consignes de sécurité
Pour les machines dont l’utilisation par des consommateurs est raisonnablement prévisible, les informations de sécurité essentielles restent obligatoires sur papier. Sous forme numérique, elles sont néanmoins utiles : en remplacement si la notice jointe se perd, dans d’autres langues ou en version détaillée à côté de la fiche abrégée. Le guide Informations de sécurité pour les consommateurs explique ce qui doit précisément être joint sur papier.
Autres documents
Sous « Autre document », vous déposez tout ce dont les exploitants et les techniciens de maintenance ont besoin à la machine : plans de maintenance et de lubrification, listes de pièces de rechange, fiches techniques, schémas électriques ou certificats d’essai. Sur place, le technicien trouve ainsi en un scan tous les documents du type, sans chercher dans un classeur ou une boîte mail.
Les mêmes fonctionnalités pour chaque type de document
- Archive des versions : chaque nouvelle version apparaît immédiatement sous le même code QR, les versions antérieures restent consultables avec leur somme de contrôle SHA-256.
- Validation : à partir de l’offre Business, chaque fichier est validé selon le principe des quatre yeux avant publication.
- Demande de version papier : les utilisateurs demandent une version papier gratuite via la page de scan ; ManualPass surveille le délai d’un mois.
- Image de marque : à partir de l’offre Professional, la page de scan s’affiche avec votre logo et votre couleur.
ManualPass ne rédige, ne traduit ni ne vérifie le contenu des documents. Vous téléversez vos PDF finalisés ; en tant que fabricant, vous restez responsable de leur contenu et de leur exhaustivité.
Questions fréquentes
Quels types de documents puis-je téléverser dans ManualPass ?
Notice d’instructions, déclaration UE de conformité, déclaration UE d’incorporation, notice d’assemblage, consignes de sécurité et autres documents. Sous « Autre document », vous pouvez par exemple déposer des plans de maintenance, des listes de pièces de rechange, des fiches techniques ou des schémas électriques. Chaque type de document peut être téléversé en plusieurs langues.
La notice d’assemblage d’une quasi-machine peut-elle être mise à disposition sous forme numérique ?
Oui. Selon l’article 11, paragraphe 7, du règlement (UE) 2023/1230, la notice d’assemblage peut être fournie en format numérique. Les mêmes conditions que pour la notice d’instructions s’appliquent : indication d’accès, format imprimable, téléchargeable et sauvegardable, disponibilité en ligne d’au moins dix ans et, sur demande au moment de l’achat, une version papier gratuite dans un délai d’un mois.
Les consignes de sécurité doivent-elles être jointes sur papier ?
Pour les machines destinées à des utilisateurs non professionnels ou susceptibles, dans des conditions raisonnablement prévisibles, d’être utilisées par eux, les informations de sécurité essentielles doivent être jointes sur papier (article 10, paragraphe 7, quatrième alinéa). ManualPass ne remplace pas ce papier. Vous pouvez toutefois mettre aussi les consignes de sécurité à disposition sous forme numérique, par exemple dans d’autres langues ou en remplacement en cas de perte.
Tous les documents apparaissent-ils sous le même code QR ?
Oui. Un type de machine possède un code QR fixe. La page de scan affiche tous les documents publiés de ce type, regroupés par type de document et dans la langue de l’appareil, à condition que vous ayez téléversé cette version linguistique.